Etudes de filières d'assainissement non collectif
Construction, rénovation ou mise aux normes, lorsqu’une habitation n’est pas desservie par le réseau collectif d’assainissement (tout-à-l’égout), sa parcelle doit être équipée d’un système de traitement des eaux usées (Assainissement Non Collectif).
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Ce système d'assainissement autonome est fonction
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Etude de sol pour certificat d'urbanisme (CU) Etude générale réalisée lors d'une vente de terrain qui définit les contraintes et le type de filière d'assainissement non collectif pour cette parcelle. A ce stade, ne disposant d'aucun élément définitif sur le projet de construction, l'étude CU n'est ni suffisante ni adaptée pour une demande de permis de construire. |
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Il se compose
Depuis juillet 2010, des dispositifs de traitement des eaux de type "microstations" et des systèmes compacts ont été agréés. |
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Etude de sol pour permis de construire (PC), rénovation ou réhabilitation d'une filière d'assainissement Etude adaptée au projet immobilier et au terrain. Elle a pour but de définir le système d'assainissement à installer. Ce dossier complet sert à l'obtention du PC (contrôle par le SPANC) et permet au terrassier de réaliser les travaux. |
A noter également, que des dispositifs de traitement par phytoépuration ont été agréés récemment, notamment le procédé AUTOEPURE prévu pour des projets de 5 à 20 personnes. Ce procédé de traitement par phytoépuration est fiable et simple d'entretien.
Le bureau d'études Axis environnement a réalisé plus de 10 000 études de sol en Morbihan (56) depuis 1996.
Comme le prévoit la charte assainissement non collectif du Morbihan, le bureau d'études de sol a pour mission de proposer la solution technico-économique la mieux adaptée au projet immobilier.
Nous vous adressons 3 exemplaires couleur du dossier d'étude + une copie numérique au format pdf.
Dossier type d'étude de filière d'assainissement non collectif en téléchargement :
